MENTIONS LÉGALES

faq

 

Le site de la Maison de l’Habitat de Brive est édité par la Communauté d'Agglomération de Brive.

Communauté d'Agglomération de Brive
9, avenue Léo Lagrange
BP 103
19103 BRIVE-LA-GAILLARDE CEDEX
Tél. : 05.55.74.10.00
Fax : 05.55.74.99.29

Directeur de la publication : Philippe NAUCHE, Président

Aussi, la responsabilité de la Communauté d'Agglomération de Brive ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui sont présentées dans les pages et les documents en consultation ou en téléchargement à partir de ce site Internet. La Communauté d'Agglomération de Brive rappelle qu’elle n’a aucun contrôle sur le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes de son site. La responsabilité de la communauté ne peut donc être retenue en cas de litige lié à la fréquentation de ces sites.

 

Droits d'auteurs - Copyright

L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction même partielle du site http://www.maison-habitat-brive.net, tout usage public ou commercial d’une reproduction, même partielle, du site http://www.maison-habitat-brive.net est strictement interdit sans autorisation écrite préalable de la Communauté d'Agglomération de Brive.

 

 

haut de page

© Copyright : Maison de l’Habitat | Accueil | Contact | Mentions légales ca brive